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Avis d'enquête publique sur Aquavallée

La préfecture de l'Isère lance une enquête publique sur les communes d'Allemont, Auris, le Bourg d'Oisans, Clavans, Le Freney, La Garde, Huez, Les Deux Alpes, Mizoën, Oz, Vaujany et Villard-Reculas, concernant un projet de mise en conformité du système d'assainissement d'Aquavallée.

L'enquête se déroulera du 20 mars au 20avril 2017.


Le resposanble du projet est le SACO et le Commissaire enquêteur Mr Guy de Vallée. Vous trouverez plus d'information sur les documents joints.


Téléchargez l'avis d'enquête publique (pdf, 64 Ko)
Arrêté préfectoral (pdf, 246 Ko)
Dossier de demande d'autorisation unique (pdf, 16228 Ko)
Dossier de demande d'autorisation unique - Annexes (pdf, 80085 Ko)
[23/02/2017]

 


 
 

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